Enraciner son capital en forêt, c’est diversifier ses actifs, garantir la croissance de son patrimoine et le transmettre favorablement à ses descendants.
Le plus souvent aussi, c’est une source de plaisir, de découverte et de passion !
Dans un environnement économique et sociétale de plus en plus demandeur, les valeurs de la forêt ne cessent d’augmenter. L’immeuble forestier ne connaît pas la crise : les arbres poussent toujours quels que soient les aléas et les politiques économiques.
Pour autant, la forêt est un domaine naturel complexe. La culture du bois (la sylviculture) s’appuie sur des règles agronomiques et phytotechniques interactives qui nécessitent de s’entourer de conseils avisés et professionnels.
Qui plus est, de par ses fonctions économiques, sociales et environnementales, elle est soumise à une multitude de textes que l’on retrouve dans les principaux codes réglementaires : Code Rural, Code Forestier, Code de l’Environnement, Code Général des Impôts … mais pas seulement.
La clef de voute de toute cette législation relative à la forêt est celle du document de gestion durable définie à l’article L.8 du Code Forestier. Celui-ci organise dans le temps la valorisation de vos parcelles forestières.
Optimiser la détention de son patrimoine forestier conduit aussi à maîtriser de nombreux dispositifs parmi lesquels :
- Exonération partielle ou totale de la taxe foncière des jeunes peuplements de 10 à 50 ans selon l’essence,
- Forfaitisation de l’imposition des revenus forestiers, avec différents dispositifs d’allègement
- Optimisation du régime de TVA,
- Dispositifs d’encouragement à l’investissement forestier (défiscalisation DEFI) : déductions de cotisation d’impôts sur le revenu : achats de forêts, dépenses de travaux forestiers, dépenses d’assurances tempête, honoraires de gestion,
- Valorisation économique des zonages environnementaux : NATURA 2000 …,
- Exonération des droits de succession à hauteur des ¾ de la valeur des biens forestiers,
- Exonération du patrimoine taxable à l’ISF à hauteur des ¾ de la valeur des biens forestiers,
- Réduction d’impôt de solidarité sur la fortune dans le cas de la loi TEPA applicable à la souscription en numéraire de parts de groupement forestier…
Investissement Forestier & Patrimoine est à vos cotés pour vous aider à faire le bon choix et le bon investissement et à développer votre propre stratégie patrimoniale.